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Simulations pour optimiser la rémunération d’un dirigeant SARL – SAS

par | 10 commentaires

A L’optimisation de la rémunération du dirigeant consiste à étudier la manière dont un dirigeant peut se rémunérer en limitant de manière légale son imposition.

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Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

Parmi les optimisations les plus courantes, l’arbitrage entre rémunération et versement de dividendes est l’une des plus pratiquées. Attention toutefois de ne pas se lancer dans des décisions hâtives qui pourraient s’avérer contre-productives.

Depuis l’évolution de la fiscalité des dividendes versés au gérant majoritaire de SARL il devient difficile de se faire un idée de la différence de taxation qu’il peut y avoir entre le versement d’un dividendes ou d’une rémunération d’une part et l’impact de la forme juridique (SARL ou SAS) d’autre part.

L’article ci-dessous n’a pas vocation à prouver que tel ou tel choix est le plus adapté, mais plutôt à mettre en évidence les différences fiscales qui existent lorsqu’un dirigeant décide de se verser le montant d’un résultat de 60 000 euros annuel. Comme nous l’avons mainte fois écrit, chaque cas est particulier, chaque dirigeant possède ses propres critères, il convient donc pour effectuer un choix adapté de demander à son expert comptable de faire plusieurs simulations qui aideront l’entrepreneur dans sa prise de décision.

Les hypothèses de nos simulations pour la rémunération d’un dirigeant

Hypothèses pour l’imposition sur la rémunération

Comme expliqué ci-dessus, nous avons basé nos simulations sur une entreprise imposée à l’IS ayant réalisé un résultat de 60 000 euros qu’il faut distribuer soit au gérant majoritaire (TNS) d’une SARL au capital de 10 000 euros soit au président d’une SAS (assimilé salarié) et proposons trois tableaux comparatifs :

  • un tableau sur la comparaison de la fiscalité en cas de versement des 60.000 euros par versement d’un salaire pour le dirigeant,
  • un tableau sur la comparaison de la fiscalité en cas de versement des 60.000 euros par versement d’de dividendes pour le dirigeant,
  • un tableau sur la comparaison de la fiscalité en cas de versement des 60.000 euros par versement mixte salaire et dividendes pour le dirigeant en tentant d’optimiser la fiscalité à l’IS c’est à dire en faisant en sorte que le résultat imposable à l’IS soit d’environ 30.000 euros pour maintenir le taux d’imposition d’IS à 15%.

Dans cette simulation, il n’est pas tenu compte de la taxe additionnelle de 3% sur les montants distribués qui n’est pas applicable aux PME et aux sociétés membres d’un groupe fiscal intégré.

Hypothèses pour l’imposition sur le revenu du dirigeant

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SASPour les questions concernant l’imposition sur le revenu des sommes perçues par le dirigeant (rémunération ou dividende) nous prendrons comme hypothèse qu’il représente à lui seul un foyer fiscal et qu’il ne possède pas d’autres revenus.

Cette hypothèse est évidemment fausse dans la plupart des cas mais a le mérite de montrer l’impact du mode de rémunération sur l’imposition au revenu.

Les cas de chacun étant différents, vous pouvez bien évidemment poser vos questions et/ou remarques via les commentaires, nous y répondrons le plus rapidement et le plus précisément possible.

Cas de la rémunération du dirigeant par versement d’un salaire

SARL – SAS au capital social de 10.000 €

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

On peut, dès lors, formuler différentes remarques :

  • Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SASLe dirigeant perçoit une rémunération nette plus importante dans le cas de la SARL (8.000 € en plus) du fait de charges sociales plus faibles en SARL. En effet, le gérant majoritaire de SARL est un TNS, il dépend du RSI et est soumis à une taux de cotisations sociales de l’ordre de 45% (qui peut être plus faible selon le type d’activité). Le président de SAS est quant à lui assimilé salarié, il dépend de l’URSSAF (régime général) et est soumis à un taux de cotisations sociales de l’ordre de 80%.
  • Dans la continuité, et a contrario, le président de SAS est dans une situation plus favorable au regard de sa protection sociale, il cotise plus et est donc mieux protégé. Cet écart se matérialise cependant par une meilleure retraite et des indemnités journalières plus importantes en cas d’arrêt maladie.
  • Le tableau met en évidence qu’il faut un écart d’environ 20% du salaire net perçu pour que le coût de la rémunération soit globalement le même pour la société. Le dirigeant perçoit 33 k€ au lieu de 41 pour un coût à peu près identique pour la société.
  • La performance de la rémunération est nettement à l’avantage de la SARL puisqu’il est de 14% supérieur à celui de la SAS. Notons que cette performance tiens compte de l’économie d’IS. Attention cependant, les cotisations sociales du gérant de SARL ne prévoient aucune prévoyance, contrairement à celles du président (ne pas oublier de s’affilier !). Il est par conséquent indispensable pour un gérant de SARL qui souhaite protéger ses proches de s’affilier lui-même à une prévoyance.
  • Au niveau de la fiscalité personnelle du dirigeant (comme évoqué dans les hypothèses, on imagine ici que le dirigeant représente à lui seul un foyer fiscal et qu’il ne possède pas d’autres revenus) :
    • Dans la SARL : la rémunération du gérant est fiscalisée au titre de l’article 62 du CGI qui renvoie aux dispositions sur les traitements et salaires. La rémunération de 41.000 € fait donc l’objet d’un abattement de 10% et le montant soumis à impôt est de 36.900 €. L’IR dû sur cette somme sera approximativement, compte tenu du barème 2016, de 5.425 €.
    • Dans la SAS : la rémunération du gérant est également fiscalisée au titre de l’article 62 du CGI qui renvoie aux dispositions sur les traitements et salaires. La rémunération de 33.000 € fait donc l’objet d’un abattement de 10% et le montant soumis à impôt est de 29.700 €. L’IR dû sur cette somme sera approximativement, compte tenu du barème 2016, de 3.265 €.

SARL – SAS au capital social de 10.000 €

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

On peut formuler les remarques suivantes :

  • Le dirigeant qui ne se rémunère que par le versement de dividendes profite d’un montant net plus important lorsque la société est une SARL que lorsque c’est une SAS. Cette différence s’explique par :
    • le fait que la CSG/CRDS (payable immédiatement) ne s’applique que sur une partie des dividendes,
    • les cotisations sociales (payables de manière différées) sont payées par l’entreprise, elles ne sont conc pas déduites du montant perçu.
  • Le président de SAS profite d’un montant net perçus plus faible,  pour autant la CSG /CRDS est immédiatement prélevée, l’entreprise n’aura donc pas à payer de charges sociales en fin d’année (ou l’année suivante). Attention, étant donné qu’il ne paie aucune cotisations sociales, le dirigeant peut perdre sa protection sociale s’il tombe en dessous des seuils minimums.
  • Lorsqu’on l’étudie de manière globale, le coût de cette rémunération est ici très déséquilibré : elle coûte près de 20.000 € de plus pour une SARL que pour une SAS. Au final, se rémunérer par les dividendes coûte plus chère pour les SARL que pour les SAS.
  • La comparaison de la performance confirme le net avantage de la SAS par rapport à la SARL lorsqu’un dirigeant veut se rémunérer en dividendes. Par contre, les prélèvements sociaux étant payés immédiatement, ils sont déduite du montant perçu par le dirigeant réduisant le perçu. Il n’en n’est pas de même avec les charges sociales sur les dividendes de SARL qui sont payées l’année suivante ce qui permet d’avoir un net perçu plus important pour les dividendes se SARL alors que leur coût est plus important.
  • Au niveau de la fiscalité personnelle du dirigeant (comme évoqué dans les hypothèses, on imagine ici que le dirigeant représente à lui seul un foyer fiscal et qu’il ne possède pas d’autres revenus) :
    • Dans la SARL : la rémunération du gérant est fiscalisée au titre des revenus de capitaux mobiliers : il est pratiqué un abattement de 40% sur le montant des dividendes attribués, soit 45.000 €, pour un net taxable de 27.000 €. L’IR dû sur cette somme sera approximativement, compte tenu du barème 2016, de 2 455 €, néanmoins après application de l’acompte sur IR de 21% du dividende brut il ne reste rien à payer.
    • Dans la SAS : la rémunération du gérant est fiscalisée au titre des revenus de capitaux mobiliers : il est pratiqué un abattement de 40% sur le montant des dividendes, soit 45.000 €, soit un net taxable de 27.000 €. L’IR dû sur cette somme sera approximativement, compte tenu du barème 2016, de 2 455 €, néanmoins après application de l’acompte sur IR de 21% du dividende brut il ne reste rien à payer.

La comparaison des performances entre rémunération et versement de dividendes

Il est aussi intéressant de comparer les performance des différentes rémunérations entre l’hypothèse rémunération et l’hypothèse dividendes.

La rémunération plus performante que le versement de dividendes

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SASIl est intéressant de comparer les performances par forme juridique afin de voir quelle type de rémunération privilégier lorsqu’on est dirigeant de SARL ou dirigeant de SAS. Dans le cas de la SARL, la performance de la rémunération est de : 69% , celle du versement de dividendes est de : 56%. Lorsque le niveau de rémunération est limité, il est moins coûteux pour une SARL de rétribuer son dirigeant par de la rémunération plutôt que par des dividendes.

A l’inverse, dans le cas de la SAS, la performance de la rémunération est de : 55% , celle du versement de dividendes est de : 66%. Lorsque le niveau de rémunération est limité, il est plus coûteux pour une SASde rétribuer son dirigeant par de la rémunération plutôt que par des dividendes. Bien évidemment cet exemple doit être reprise et adapté à la situation de chacun, son intérêt p^rincipal réside dans le fait qu’il montre que les différences sont sensibles et qu’il est important de faire des simulations.

La la tendance se confirme-t-elle lorsqu’on augmente les montants ?

Le tableau ci-dessous montre quelle serait la fiscalité pour la SARL et pour la SAS si la société réalise 300 000€ de résultat avant impôt et le distribue en complément de rémunération.

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

Comme on pouvait s’y attendre, lorsqu’on augmente le niveau de rémunération, les montant changent mais le performance est stable puisque tout est proportionnel. Dans la réalité il faut toutefois noter que la performance de la SARL aura tendance à s’améliorer puisque le taux de charge social baisse lorsque la rémunération du dirigeant augmente grâce aux charges plafonnées.

Voici le tableau pour un dirigeant qui ne se rémunère qu’en dividendes :

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

La comparaison des deux tableaux montre que l’évolution est différente pour la SARL et pour la SAS. Pour la SARL, l’impôt sur les sociétés à 33% et le poids des charges sociales alourdissent la fiscalité et font chuter fortement la performance de cette solution de 69% à 52%. Pour la SAS, c’est le contraire, l’imposition sur les société (même à 33%) et les prélèvements sociaux sont moins pénalisants que les charges sociales, ce qui permet à la performance de cette solution de s’améliorer légèrement en passant de 55% à 58%.

Si l’entreprise réalise du résultat et que le dirigeant veut augmenter sa rétribution, à partir d’un certain montant il est préférable qu’il privilégie la rémunération s’il dirige une SARL et le versement de dividende s’il est en SAS.

Cas de la rémunération du dirigeant par versement d’une rémunération mixte : salaire et dividendes

Plutôt que de tenter une optimisation radical, il peut être judicieux de mixer les deux types de rétribution. Cela permettra notamment au président de SAS de s’assurer une protection sociale.

Voici un tableau qui mixe les deux types de rétribution :

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

Comme on pouvait s’y attendre on se trouve sur un mix qui permet d’obtenir une performance correcte puisqu’elle est supérieur à 60% sans forcément être totalement optimisée.

Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SASPour ce qui est de la fiscalité personnelle du dirigeant (comme évoqué dans les hypothèses, on imagine ici que le dirigeant représente à lui seul un foyer fiscal et qu’il ne possède pas d’autres revenus) :

  • Dans la SARL : les gains fiscalisés sont les suivants :
    • Salaire = 15.500 – (15.500 x 10%) = 13.950 €
    • Dividende = 30.000 – (30.000 x 40%) = 18.000 €
    • Le revenu net global soumis à l’IR est de 31.950 €. L’IR dû sur ce revenu sera approximativement, compte tenu du barème 2016, de 3.940 €. Après application de l’acompte sur IR de 21% du dividende brut il ne reste rien à payer.
  • Dans la SAS : les gains fiscalisés sont les suivants :
    • Salaire = 12.200 – (12.200 x 10%) = 10.980 €
    • Dividende = 30.000 – (30.000 x 40%) = 18.000 €
    • Le revenu net global soumis à l’IR est de 28.980 €. L’IR dû sur ce revenu sera approximativement, compte tenu du barème 2016, de 3.049 €. Après application de l’acompte sur IR de 21% du dividende brut il ne reste à payer.

Quels sont les critères importants ?

De nombreux internautes nous posent cette question. En fait, il est difficile d’apporter une réponse exacte et définitive car les critères sont différents pour chacun d’entre nous et pour chaque situation. L’idéal est de prendre conscience des éléments qui sont importants pour nous et notre projet et de faire faire des simulations par des personnes compétentes.

Pour ce qui est de l’optimisation, il est quand même intéressant de tester quelques seuils intéressants comme :

  • le seuil de cotisation permettant de valider ses 4 trimestres de retraite par an. Il faut pour cela cotiser un montant minimum de 600 heures payées au smic soit environ 6 000 euros.
  • le seuil du passage de l’IS de 15% à 33,1/3%. il est de 38 120 euros. Il faut aussi tenir compte de la probable baisse du taux d’IS prochainement.
  • le montant que représente 10% du capital de votre SARL (si vous êtes sous cette forme juridique).

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10 Commentaires

  1. Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

    Bonjour,

    Avant propos, merci d’avoir écrit cette article.

    Cela dit, j’ai un problème de compréhension vis-à-vis de cette partie, vous dites que :

    Dans la continuité, et a contrario, le président de SAS est dans une situation plus favorable au regard de sa protection sociale, il cotise plus et est donc mieux protégé. Cet écart se matérialise cependant par une moins bonne retraite et de moins bonnes indemnités journalières en cas d’arrêt maladie.

    Que dois-je comprendre ? Que nous sommes mieux protégés, mais que nous cotisons moins à la retraite ??? Mieux protégé dans ce cas de quelle façon ? Sans parler des arrêts maladies… Pouvez-vous expliquer votre propos.

    Merci de votre attention.

    GL

    Réponse
    • Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

      Bonjour,

      Merci pour votre commentaire. Vous avez tout à fait raison, cette phrase n’est pas exacte, vous avez mis le doigt sur une coquille. Nous nous en excusons.

      Un président de SAS dépend du régime général d’assurance maladie. Il bénéficie à ce titre du même niveau de protection sociale qu’un salarié, sauf qu’il ne cotise pas à l’assurance chômage et ne pourra pas être pris en charge par Pôle Emploi en cas d’arrêt de l’entreprise. Cette différence se ressent notamment au niveau de la retraite et du montant des indemnités journalières en cas d’arrêt maladie.

      Merci encore pour votre commentaire constructif qui nous permet d’améliorer la qualité de notre site.

      Cordialement,
      L’équipe créer son entreprise LBdD

      Réponse
  2. Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

    Bonjour,

    Super comparaison.

    Dans votre exemple 2 de comparaison de la performance qui confirme le net avantage de la SAS par rapport à la SARL lorsqu’un dirigeant veut se rémunérer en dividendes.

    Est il possible de constituer une holding en amont de la SAS pour être exonéré de l’ IS? (des 13 0114€, ce qui augmenterait significativement le ratio)

    Réponse
    • Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

      Bonjour,

      Pour des questions liées à l’organisation avec une holding, il conviendrait de prendre contact via la page contact du site
      Nous restons à votre disposition.

      Cordialement,
      L’équipe accompagnement des entrepreneurs LBdD

      Réponse
  3. Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

    Bonjour,

    Ce sujet est très intéressant. Savez-vous s’il existe un outil en ligne permettant de calculer l’imposition la plus optimisée possible ?

    Par exemple, dans le cas où je sais que ma société (SARL) va faire 250 000€ de bénéfices cette année. En fonction de ma situation personnelle, quelle est la situation qui permet de payer le moins d’impôt ? (Dividendes ou salaire uniquement, dividendes + salaires).

    Merci

    Réponse
    • Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

      Bonjour,
      Merci pour votre message encourageant. Nous sommes ravi d’avoir pu vous être utile. L’optimisation de votre impôt peut être calculée par votre expert-comptable qui à une mission de conseil. Je ne connais pas d’outil en ligne permettant d’optimiser la rémunération d’un dirigeant.
      Si vous cherchez une aide personnalisée, n’hésitez pas à nous en faire part par retour de mail, je vous communiquerai les coordonnées d’un de nos partenaire expert-comptable pour répondre à vote problèmatique.
      Cordialement
      L’équipe création d’entreprise LBdD

      Réponse
  4. Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

    Bonjour,
    Il me semble qu’il y des erreurs dans vos tableaux de calcul (ou alors une mauvaise compréhension de ma part).
    Comment peut on avoir un « cout total » qui est supérieur au résultat de l’entreprise (dans vos 6 exemples, c’est le cas) ?
    Sauf erreur, dans vos calculs pour le « cout total », vous prenez en compte deux fois le « net perçu par le dirigeant » => « cout pour la société » (qui comprend déjà le cout de la rémunération ou dividendes » + « net perçu par le dirigeant » = « cout total »…
    Merci

    Réponse
    • Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

      Bonjour,

      Merci de votre commentaire. Vous avez raison, cet article contenait des erreurs et je m’en excuse. Je l’ai ré-écris en grande partie et le ferai relire par mesure de précaution.
      Par contre, pour répondre à votre première question, il est possible qu’un coût total soit supérieur au résultat lorsqu’il y a des cotisations sociales, celles-ci n’étant payée que l’année suivante certains dirigeants préfèrent augmenter leurs dividendes et se dire que l’activité de l’année suivante permettra de payer les charges. Ce n’est pas ce que nous recommandons pour une gestion saine et prudente…

      Cordialement,
      L’équipe création d’entreprise LBdD

      Réponse
  5. Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

    C’est un sujet très intéressant mais pas très bien expliqué, en tout cas moi, je n’ai pas vraiment compris ….

    J’ai l’impression qu’on essaie de savoir combien coûte à l’entreprise une rémunération équivalent alors que je pense qu’il aurait été bien plus pertinent de savoir combien on touche à titre personnel dans chaque cas pour un résultat fixé.

    Dans le premier tableau par exemple, la rémunération coute 100K en SARL et 92 en SASU.
    Sauf que je ne facture pas plus à mes clients si je suis en SARL…

    Réponse
    • Simulations pour optimiser la rémunération d'un dirigeant SARL - SAS

      Bonjour,

      Merci pour votre commentaire,désolé que notre article soit difficile à comprendre. L’idée est en fait d’imager l’article qui sera publié demain sur les leviers pour optimiser la rémunération du dirigeant.

      Nous nous sommes dit qu’il serait intéressant de montrer l’impact de la fiscalité lorsqu’un dirigeant décide de profiter d’un résultat de 60 000 euros réalisé par son entreprise. La fiscalité française n’étant pas simple, c’est vrai qu’il y a de nombreuses façons d’aborder le sujet…

      Pour ce qui est de votre réflexion sur la différence de coût entre SARL et SASU vous avez tout a fait raison, le coût total d’une rémunération diffère selon la forme juridique de l’entreprise. Le chiffre d’affaires n’ayant pas grand chose à voir dans ce cas. C’est pour cette raison qu’il nous parait important de bien regarder le ratio de performance de rémunération (rémunération perçue / coût total de le rémunération) afin de bien optimiser sa rémunération.

      Cordialement,
      Le service création d’entreprise LbdD

      Réponse

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