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EURL : avantages et inconvénients

par | 20 commentaires

Lorsque vous souhaitez créer seul votre entreprise, plusieurs statuts juridiques s’offrent à vous : entreprise individuelle, auto-entreprise, EIRL, SASU ou encore EURL.
Chacune dispose de caractéristiques spécifiques plus ou moins impactantes.

Céder votre fonds de commerce : les outils

EURL : avantages et inconvénients

Le créateur d’entreprise que vous êtes doit alors faire son choix ! Et il n’est pas simple… surtout si vous n’êtes pas accompagné par un conseiller!

Le Blog du Dirigeant vous propose son aide, et vous dresse en quelques lignes les avantages et les inconvénients de l’EURL.

1. Quels sont les avantages de l’EURL ?

La forme juridique de l’EURL ou Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée est identique à celle de la SARL sauf qu’elle est constituée d’un seul associé.
L’EURL est par conséquent soumise aux mêmes règles que la SARL. Il y a toutefois quelques différences du fait de l’associé unique.

Les avantage de cette forme juridique sont les suivants :

L’EURL est une société à responsabilité limitée

EURL : avantages et inconvénientsComme son sigle l’indique, l’EURL est un statut juridique qui permet à son gérant de limiter sa responsabilité personnelle au montant des apports qu’il aura effectués au sein de son entreprise.

Les patrimoines personnels et professionnels sont bien distincts. Bien sûr, cette règle basique n’est pas absolue, et elle tombera si, à l’occasion d’une procédure collective, des fautes de gestion du gérant se révèlent au grand jour !

Avec la SARL de famille, l’EURL est la seule société à permettre un choix durable entre l’imposition à l’IR  et l’imposition à l’IS.

EURL : avantages et inconvénientsPar principe, les bénéfices réalisés par une EURL sont intégrés au revenu du foyer fiscal de l’associé, puis imposés à l’impôt sur le revenu (IR ou IRPP) selon les règles en vigueur.

Par dérogation au principe, ces bénéfices peuvent être imposés à l’IS au taux de 15% jusque 38 120 euros puis 33, 33% au delà (voir ci dessous la remarque sur la baisse plannifiée de l’IS). Cette option peut s’avérer fiscalement avantageuse pour l’associé, notamment lorsque son taux marginal d’imposition à l’IRPP dépasse 33, 33 % !

De plus, l’optimisation fiscale sera aussi une optimisation sociale, puisque les cotisations sociales dues en tant que travailleur non salarié (TNS) seront calculées à partir des rémunérations effectivement versées, et non plus sur les bénéfices dégagés.

Remarque : la baisse progressive de l’impôt sur les sociétés

Le taux de l’impôt sur les sociétés (IS) va passer en quelques années de 33,33% à 25% qu’il atteindra en 2022 selon le planning suivant :

  • début 2018 :  28 % pour les bénéfices inférieurs à 500 000 €
  • 31 % au-delà de 500 000 € de bénéfices en 2019 ;
  • 28 % en 2020 ;
  • 26,5 % en 2021 ;
  •  25% en 2022.

(*) Les TPE et PME continueront de profiter, sous conditions, d’un taux d’imposition réduit de 15% jusqu’à 38.120 €.

La gestion de l’EURL est simplifiée

Le fait qu’il n’y ait qu’un seul associé, simplifie considérablement la gestion de l’EURL au regard de la SARL. Les décisions dévolues habituellement aux assemblées générales sont prises par l’associé seul : aucun rapport de gestion n’est à établir, dans certaines situations aucun procès-verbal d’assemblée générale n’est à rédiger.

En outre, la gestion de l’EURL peut être confiée à un tiers, sans devoir passer par la location-gérance comme une entreprise individuelle.

L’EURL se transmet facilement

EURL : avantages et inconvénientsLorsque l’on désire vendre son entreprise individuelle, il faut céder le fonds de commerce entièrement. L’EURL permet de démembrer le patrimoine de l’entreprise : le fonds de commerce peut être cédé, mais les parts sociales peuvent conservées, ou vendues partiellement (l’EURL devenant dans ce cas une SARL puisqu’il y aura au moins deux associés).

En outre, si le gérant associé unique part à la retraite et s’il a exercé son activité pendant au moins 5 ans, il peut prétendre à bénéficier de l’exonération des plus-values de cession des parts sociales (ce peut être une jolie prime de départ à la retraite !)

2. Quels sont les inconvénients de l’EURL ?

Bien évidemment le statut de l’EURL n’est pas idéal et dispose de certains limites ou désavantages que voici :

L’EURL a un coût de constitution un peu plus élevé que l’entreprise individuelle

EURL : avantages et inconvénientsContrairement à une entreprise individuelle ou une auto-entreprise, l’EURL nécessite l’accomplissement d’un certain nombre de formalités qui engendre des frais (rédaction de statuts, publicités légales…).

L’EURL ne permet pas de bénéficier du régime micro-social

Contrairement à une entreprise individuelle, l’EURL ne peut pas profiter des simplifications des obligations comptables, de la franchise de base de TVA, du prélèvement fiscal libératoire, ou encore du forfait micro-social.

Le gérant associé unique de l’EURL ne peut pas bénéficier du régime assimilé salarié

Par définition le gérant associé unique d’une EURL est un TNS, et ne peut pas profiter du régime assimilé salarié comme le président d’une SASU par exemple. Certes le coût est moins élevé, mais les prestations sociales sont amoindries (aucune assurance-chômage, aucune assurance accident ou maladie professionnelle etc.).

Conclusion

Opter pour le statut juridique de l’EURL ou un autre forme d’entreprise unipersonnelle nécessite réflexion, et l’accompagnement par un professionnel avisé, qui sera vous guidé dans votre choix, et protéger vos intérêts.

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20 Commentaires

  1. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,
    J’ai créé une EURL il y a deux ans mais je souhaite changer d’activité et m’inscrire en tant qu’auto-entrepreneur. J’aimerais donc céder l’EURL à mon mari. Est-ce possible ? Quelles sont les démarches et le coût pour les deux parties ?
    D’autre part, il bénéficie des Assedic pour encore quelques temps. Pourra-t-il continuer à toucher cette indemnité le temps de pouvoir gagner un salaire avec l’EURL ?
    Merci

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      Vous pouvez vendre votre entreprise à votre mari. Pour ce qui est des conditions, il faudra vous adresser à un expert-comptable qui pourra vous aider dans votre démarche. Si vous n’en connaissez pas, nous pouvons vous aider à en trouver un.

      Pour ce qui est du maintien des ARE de votre mari, il pourra en bénéficier en tant que créateur d’entreprise. Nous vous invitons à consulter les articles que nous avons écrit à ce sujet qui décrivent les aides dont il peut bénéficier et la manière de les optimiser.

      Cordialement,
      L’équipe créer son entreprise LBdD

      Réponse
  2. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,
    J’ai créé une EURL il y a deux ans mais je souhaite changer d’activité et m’inscrire en tant qu’auto-entrepreneur. J’aimerais donc céder l’EURL à mon mari. Est-ce possible ? Quelles sont les démarches et le coût pour les deux parties ?
    Merci

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      Il est tout a fait possible de vendre votre EURL à votre mari, pour ce qui est du coût il faudra demander à un expert comptable ou un avocat de faire une évaluation. Ce dernier pourra aussi se charger de démarches pour la vente de votre EURL.

      Cordialement,
      L’équipe créer son entreprise LBdD

      Réponse
  3. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,

    Une décision de justice vient de valider un protocole d’accord part lequel je deviens l’unique associé donc 100% des parts sociales d’une Sarl.

    Je suis à la recherche d’un spécialiste qui peut m’aider et m’orienter sur les décisions et le choix à faire sur le statut juridique, régime fiscal…

    Dans l’attente, je vous remercie d’avance.

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      Si vous le souhaitez nous pouvons vous aider à trouver un conseil adapté à votre besoin. Il faudra que nous en sachions un peu plus sur votre projet, pour pouvoir échanger plus discrètement nous vous proposons de nous contacter via notre page contact ( https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact ), nous vous communiquerons notre numéro de portable.

      Cordialement,
      Le service création d’entreprise LbdD

      Réponse
  4. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,
    Je souhaiterais créer une entreprise, mais je ne sais pas quelle forme choisir, je voudrais que mon conjoint soit mon associé alors est-il possible dans ce genre de statut de bénéficier des mêmes avantages que dans l’auto-entreprise (c’est-à-dire indexaction des charges pendant les 4 premières années ou devrait je payer des charges même si l’entreprise ne fait pas de bénéfices) ?

    Merci d’avance

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour Stessy,

      Il existe de multiples critères à prendre en compte pour trouver le statut juridique qui vous conviendra le mieux, comme votre situation personnelle, les activités que vous allez faire… Il est difficile de vous répondre précisément sans en savoir un peu plus sur vous et votre projet, d’autant que ce choix du statut juridique aura un impact sur la fiscalité, le régime social… De plus le statut de votre conjoint dans l’entreprise peut revêtir différentes formes.

      Je vous propose de nous contacter via notre formulaire contacter nous https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact nous vous communiquerons nos coordonnées, un numéro de téléphone, et prendront un peu de temps pour étudier votre situation et vous accompagner dans vos choix (ce service est gratuit).

      Cordialement,

      L’Equipe création d’entreprise, LBdD

      Réponse
  5. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour

    je comprends pas bien le différence entre SA et EURL quel est le différence entre ces deux statu

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      La SA (société anonyme) est une société de capitaux : elle rassemble des personnes dont la participation est fondée sur les capitaux qu’ils ont investis dans l’entreprise. Elle concerne les projets importants. Le capital minimum de départ est de 37 000 euros.

      La EURL n’a rien à voir avec la SA. L’EURL est une entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée. C’est une SARL qui n’est composée que d’un seul associé, et qui est soumise au même règles que la SARL en terme d’obligations et de droits. Il n’y a pas de capital social minimum.

      Cordialement,
      L’équipe création d’entreprises LBdD

      Réponse
  6. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,
    Je suis sur le point de créer une Eurl (consultant technique et prestations de services aux entreprises) où je serai gérant non salarié.
    – En tant que gérant non salarié est ce que je vais continuer à toucher le chômage? Garder ce revenu pendant que je lance mon activité serait assez confortable.
    – Je sais qu’il y a des coûts pour l’enregistrement et la création des statuts assez facile à dimensionner, mais j’ai l’expérience d’une SARL passée où il fallait commencer à payer des charges avant d’avoir gagné quoique ce soit… quel est ce niveau de charges? Quelles sont les charges la première année?
    – En tant que chômeur, quels sont les accompagnement possibles pour la création d’entreprise, j’ai entendu parler d’exonération de charges sociales, qu’en est il?
    Merci d’avance pour vos réponses éclairées.
    Patrice

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      Il y a beaucoup de chose à dire pour répondre à vos questions, je propose d’aller à l’essentiel.
      En étant gérant majoritaire d’une EURL (qui est une SARL avec un associé unique) vous avez le statut de Travailleur Non Salarié (TNS) et dépendez du RSI. Votre taux de cotisations sociales devrait avoisiner les 45%. Lorqu’on crée une entreprise il y a effectivement un décalage de cotisations qui s’explique par le fait que le RSI ne connait pas votre niveau de rémunération et par donc sur une estimation forfaitaire les articles suivants devraient vous aider à mieux comprendre comment cela fonctionne :
      – https://www.leblogdudirigeant.com/nouveau-calendrier-paiement-rsi/
      – https://www.leblogdudirigeant.com/tns-travailleur-non-salaries-cotisations-minimum/
      – https://www.leblogdudirigeant.com/tns-cotisation-premiere-creation-entreprise-25022015albddtlail/

      En tant que créateur d’entreprise vous pouvez conserver le maintien de vos ARE si vous bénéficiez de l’ACCRE. L’accre est une exonération d’un an des charges sociales sur votre salaire (l’exonération est plafonné à un salaire égale à 120% du smic). Vous pouvez lire les articles sur le sujet :
      – https://www.leblogdudirigeant.com/accre/
      – https://www.leblogdudirigeant.com/arce-are/#optimisez
      – https://www.leblogdudirigeant.com/dividendes-imposition-fiscalite/

      Si vous souhaitez plus d’information n’hésitez pas à nous poser des question dans les commentaires, ou à nous contacter grâce au formulaire « contactez-nous » : https://www.leblogdudirigeant.com/qui-sommes-nous/#contact

      Cordialement,
      L’équipe création d’entreprise LBdD

      Réponse
  7. EURL : avantages et inconvénients

    Entrez votre commentaire…Bonjour, j’ai une question par rapport à l’IS. Le paiement de l’IS remplace-t-il le paiement de l’IR du gérant/unique/associé ?

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      L’IS est un impôt qui s’applique à une société qui dispose d’une personnalité propre (la personnalité morale cf : https://www.leblogdudirigeant.com/personne-morale/).
       
      L’IR concerne l’imposition d’une personne physique. Si pour certaines sociétés la fiscalité ne fait pas de distinction entre les deux patrimoines (les entreprises individuelles), il n’en reste pas moins qu’une fois qu’une société (SARL, EURL, SASU, SAS, …) est créée elle est soumise en tant que personne morale à l’impôt sur les sociétés (IS) sauf option à l’IR ou SARL de famille.
       
      Le revenu du dirigeant est quant à lui soumis à l’impôt sur le revenu (IR).
       
      Ainsi, les revenus d’un dirigeant d’une entreprise à l’IS sont soumis à l’impôt sur le revenu, le bénéfice de la société sera quant à lui soumis à l’IS et le bénéfice net (bénéficie – IS) distribué (ou dividendes) sera soumis selon la forme juridique de l’entreprise :
      – aux cotisations sociales,
      – aux prélèvements sociaux (15,5 % de CSG CRDS),
      – à l’imposition sur le revenu qui se fait après un abattement de 40% et via un acompte de 21% payé par l’entreprise.

      Cordialement,
      L’équipe création d’entreprise LBdD

      Réponse
  8. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,
    Vous abordez pleins de points intéressants sur l’EURL mais je cherche à comprendre ce qu’il faut écrire dans la partie capital social des statuts de mon EURL.
    En tant qu’associé unique est ce que je dois mettre une seule part sociale ou est-ce que je peux la diviser en plusieurs ?

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour
      Lors de la réaction des statuts de l’EURL, il faut diviser le capital social de votre EURL en parts sociales. Vous pouvez choisir le nombre de parts sociales que vous souhaitez. Il est préférable de prévoir un nombre minimum de parts sociales afn de ne pas être gêné plus tard (cela vous permet par exemple de revendre une petite partie de l’EURL, ce qui n’est pas possible si vous n’avez qu’une ou deux parts).Si vous mettez 10 000 € de capital social vous pouvez par exemple créer 200 parts sociales de 50 €.
      En ce qui concerne la libération du capital de l’EURL elle peut être totale ou partielle. C’est à dire que vous pouvez n’apporter qu’une partie du capital au moment de la création, le montant minimum libérer doit représenter 20% du capital social de l’EURL. Le solde devra être apporter dans les 5 ans qui suivent la création de l’entreprise.

      Cordialement,
      Le responsable création d’entreprise LBdD

      Réponse
  9. EURL : avantages et inconvénients

    Quels sont les avantages de l’EURL par rapport à la SASU selon vous?

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      Concernant votre question, l’EURL peut s’avérer plus avantageuse sur la fiscalité des bénéfices lorsque son taux marginal d’imposition à l’IRPP et faible (5,5 ou 14 %). La SASU est imposée à l’IS au taux de 33, 33 % (même si une option à l’IRPP est possible, mais pour 5 ans seulement).

      Au niveau du régime social du gérant d’une EURL, il est soumis au régime TNS : certes il est moins protecteur que le régime général, mais il coûte aussi moins cher en termes de cotisations sociales : ce surplus peut être investi (plans d’actions, investissement immobilier, plans d’épargne etc.).

      N’hésitez pas à lire notre article sur le sujet : https://www.leblogdudirigeant.com/eurl/-ou-sasu-04032014at32/

      Cordialement,

      L’équipe du Blog du Dirigeant.

      Réponse
  10. EURL : avantages et inconvénients

    Bonjour,

    Je ne comprends pas bien la différence entre une EURL et une EIRL … les deux ont pourtant un patrimoine séparé ! non ?

    Réponse
    • EURL : avantages et inconvénients

      Bonjour,

      Concernant votre question, la création d’une EIRL ne crée pas de nouvelle personne morale : l’entrepreneur individuel choisit les biens qu’il désire affecter à son patrimoine professionnel, et protège ainsi son patrimoine privé de ses créanciers professionnels. Sa constitution se résume à une déclaration d’affectation du patrimoine déposé au RCS ou au RM.

      L’EURL est une société à part entière, et a sa propre personnalité morale. Elle permet d’affecter véritablement à une société créée pour l’occasion une part de son patrimoine, tout en limitant, en principe, sa responsabilité envers les tiers au montant de son apport dans la société. L’EURL protège donc votre patrimoine privé également. La création d’un EURL nécessite de créer une société (apports, rédaction de statuts, publicité légales, inscription au RCS ou au RM etc.).

      N’hésitez pas à lire notre article comparant ces deux statuts juridiques :

      https://www.leblogdudirigeant.com/eirl-eurl-quel-statut-juridique-choisir-03212014at24/

      Cordialement,

      L’équipe du Blog du Dirigeant.

      Réponse

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